Tous les Doudous

CGV et Politique de retour

Conditions générales de vente : L'entreprise "Tous Les Doudous" est une société sous le régime fiscal de l'autoentrepreneur. Siège social : 596 rue Paul Allégot - 59310 Aix en Pévèle Tél : 06 24 17 59 27 N° SIRET : 83513412300016 Email : sylvietheo@yahoo.fr TVA non applicable, "Article 293B du CGI" CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSES Les produits proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site. Qualité des produits : Les articles en vente sont soit : - neuf - comme neuf (avec ou sans étiquette - et/ou avec leur boîte) - d'occasion : très bon état - bon état - état correct - pour dépanner : des articles tachés - un peu usé. Dans tous les cas, toutes les caractéristiques, les défauts sont signalés dans les annonces. Tous les articles sont lavés avant la vente (sauf articles neufs). Informations importantes : Tous les articles vendus dans la boutique Tous les Doudous sont sélectionnés, vérifiés minutieusement garantissant la sécurité des enfants et répondant aux normes EN 71 1/2/3. Nous rappelons que tous les jouets y compris doudous, peluches manipulés par les enfants doivent toujours être sous la surveillance et contrôle permanent d'un adulte. Nos articles présentant des défauts sont signalés dans les annonces. Vous êtes donc informés avant commande et engage votre responsabilité au niveau sécurité. La boutique Tous les Doudous décline toute responsabilité en cas d'accidents. LIVRAISON Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande le jour même de la commande au plus tard le lendemain matin. LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L'ACHETEUR DES LORS QUE LA COMMANDE A QUITTE LES LOCAUX DU VENDEUR. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatifs et comprennent le traitement, l'acheminement et l'expédition. Le vendeur se dégage de toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat dû à un cas de force majeure (retard, grève, incendie, inondation ...). Tarifs livraison : Envoi en lettre suivie : 2.20euros. Délai de livraison : 24 à 72 h environ Envoi en colissimo : 6€ Délai de livraison : 24 à 72 h environ Ensuite il y a les délais de la poste que je ne peux gérer et être responsable. GARANTIES Tous les produits bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. En cas de non conformité, il pourra être retourné au vendeur (frais de livraison à la charge du client) qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer suivant les modalités précisées sur le site, avec réclamation motivée et copie de la facture, dans les trente jours de la livraison. RETRACTATION Les acheteurs non professionnels bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner (frais de réexpédition à leur charge) le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Les retours sont à effectuer dans l'état d'origine complet (emballage, accessoire, notice ...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Ce droit ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles descellés et aux produits personnalisés sur demande. RESPONSABILITE Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur.